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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie cartron
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ORGANIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORGANIC
Pâtisserie cartron, sarl

Numéro de dépôt :
4247133
Date de dépôt :
07/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORGANIC de Pâtisserie cartron

Présentation de la marque ORGANIC

Déposée par voie électronique le 7 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pâtisserie cartron, M. DOMINIQUE CARTRON domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Pâtisserie cartron a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE , BREIZH MAD


Pâtisserie cartron, sarl - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France


Pâtisserie cartron, M. DOMINIQUE CARTRON - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686599 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.